Comité de pilotage et groupe de transition



Présentation



Dans le cadre de la dynamique d'ouverture actuelle, un groupe de transition a été créé.
Il est constitué pour moitié de membres du comités de pilotage actuel et a en charge d'envisager les modalités de fonctionnement du Mouvement de l'Habitat Participatif. Il se réunit téléphoniquement une fois par mois.

PROCHAINE DATE LE LUNDI 10 DECEMBRE A 14h30

CR de réunions


Ancien CR en bas de page

GROUPE DE TRANSITION DU 5 NOVEMBRE

Ordre du jour

  • Topo sur le court terme de la Coordin'action : recherches de financement et échéances budgétaires - 15 min
  • Poursuite du travail sur la gouvernance : calendrier et points d'étapes - 15 min
  • Retour et échanges sur les modalités de gouvernance proposées : https://www.coordinaction.net/?OrganisatioN + nombreuses contributions mails - 1h
  • Groupes de travail : redéfinition si besoin des différents groupes - 20 min
  • Divers : outil de communication et autres - 10 min

Présents

  • Pierre-Yves JAN / Habitant La Petite Maison à Rennes / Engagé local PARASOL 35, l'une des plateformes d'HPO Ouest
  • Chloé LIRAND-JARRIGE / HAPANA/ Future habitante L'Sud
  • Pete / Habicoop
  • Roland MARQUES / CNOA
  • Stefan SINGER / Scic Hab-Fab /
  • Emmanuel Marx / EQS
  • Luc d'Arras / Cohab'titude
  • Benjamin Pont / SCIC Habitat & Partage
  • Carole / Cohab'titude
  • Pierre Charles / Regain
  • Olivier / EchoHabitants?
  • Ludo / coordinateur Coordin'action
  • Alia / habicoop - Atcoop
  • Jean Baptiste Dupont / Scic Cahp Idf
Excusés :
  • Odile G
  • Odile Melot

1- Recherches de financement et échéances budgétaires

  • Budget 2018 : à peu près ok
  • Budget 2019 : Besoin : entre 40K€ (salarié deux jours par semaine) et 70 K€ (hors étude-action QPV)
    • Recherche en cours : à court-terme, peu de partenariats financiers potentiels, plus à moyen-terme
    • Scénario actuel : début d'année avec salarié à temps partiel
    • Appel à contribution du Mouvement doit être lancé avant la fin de l'année

2 - Gouvernance : calendrier et points d'étapes

Objectif :
  • Mettre en place, à court terme, une gouvernance qui permette d’intégrer les décisions de la plénière de septembre : un Mouvement avec contributions et adhésions possible de tous
  • Cette gouvernance pourra être revue ultérieurement (principe de gouvernance qui s’adapte à notre fonctionnement plutôt que l’inverse), l'idée est donc d'avoir une phase de test sur un ou deux ans (le temps de voir les problématiques évoluer)
  • Il ne faut donc pas essayer de prévoir une gouvernance taillée pour ce qu’on imagine que la Coordin’action sera dans 3 ans mais début 2019
  • La logique est donc de partir de nos statuts actuels et de les faire évoluer à minima

Déroulé du processus
  • Acter des principes généraux : aujourd'hui
  • Ecrire à 5-6 personnes les propositions de modifications statutaires : à Paris le 22 novembre (prenez vos billets) de 9h à 12h
  • Faire circuler cette proposition au groupe de travail
  • Valider la proposition de modification à soumettre à l'AG : prochain groupe de travail, le 10 décembre à 14h30

3 - Principe de gouvernance sur lesquels nous nous sommes arrêtés

  • Une logique contributive : tout le monde peut participer à (ou initier) un groupe de travail sans formalisme (et donc sans adhérer)
  • La gouvernance en tant que tel et les fonctions de représentation sont déconnectées de la logique de contribution (afin de ne pas mettre d'entraves aux contributions), mais l'idée est bien que les contributeurs aient une plus grande légitimité dans la gouvernance
  • La gouvernance repose aussi sur la légitimité habitante
  • Tout le monde peut adhérer
  • 4 collèges qui représentent la diversité des acteurs en présence : les deux collèges actuels (asso citoyenne et asso pro : cf statuts actuels) + collège des groupes d'habitants + collège des individuels
  • Parmi les adhérents, on a des "membres actifs" (qui contribuent) : en participant à un groupe de travail et/ou à la vie d'une asso territoriale/de promotion de l'HP (à un groupe de contribution quel qu'il soit), indépendamment de leur collège
  • Création d'une "instance intermédiaire" entre l'AG des membres actifs et le Copil (nom à déterminer) : composé de représentants de ces groupes de contribution. Cette instance viendrait en lieu et place de la plénière actuelle pour limiter l'inflation prévisible (et attendue) du nombre de participants étant donné notre dynamique actuelle. A très court terme, on pourrait imaginer que les contributeurs adhérents (à titre individuels ou représentant une structure) puissent tous être invités à participer jusqu'à ce que le nombre pose un problème.
  • Cette instance intermédiaire élit en son sein un Copil d'une douzaine de personnes, non pas avec des quotas pour chaque collège, mais en s'assurant que l'ensemble des collèges est représenté
  • La mention "réalisé avec plus de 50% d'habitants" implique de mettre en place des règles approximatives avec les collèges ou de faire dans l'analyse ultra-détaillée des statuts des structures / dans la situation personnelle des adhérents. Pour pouvoir néanmoins revendiquer la légitimité habitante, il semble plus pertinent de se préoccuper du sens que l'on met derrière cela et de le garder comme point d'attention permanent. En effet, nous sommes presque tous habitants (ou futurs habitants), mais nous participons tous aussi avec une autre casquette (associatif, pro,...). L'ouverture aux groupes projets et aux individuels est la meilleure manière de nous assurer de cet ancrage de la parole habitante dans nos instances, puisque nous garantissons le fait que des membres du collège "groupes d'habitants" et "individuels" participent au Copil (et notre boulot sera aussi d'aller les chercher s'ils ne sont pas là).
  • Cotisation : échanges sur la part fédérale --> Elle peut être une bonne idée pour les asso territoriales qui sont en lien avec les groupes d'habitants (l'idée serait que les adhérents cotisent auprès du local, régional et national en une seule fois), mais la réciprocité (le fait qu'une partie des adhésions collectées au national revienne au local) semble assez difficile à mettre en œuvre vu le polymorphisme des membres du réseau, les montants variés de cotisation et les trous dans la carte (et le temps de traitement que cela implique). A court terme, il est plutôt proposé que le national informe de l'existence des assos territoriales/fédé/... (cf. page 2 de la proposition 1 dans Organisation) et que la part nationale collectée par les asso serve au paiement de la cotisation de la structure à la Coordin'action.

Les associations régionales peuvent, si elles le souhaitent, mettre en place au sein de leur système de cotisation une part « fédérale », égale au montant de la cotisation individuelle à la Coordin’action. Dans ce cas, la cotisation de l’association à la Coordin’action peut être recalculée :
- si la principale ressource de l’association est la cotisation des membres : la part fédérale reversée fait office de cotisation,
- si les cotisations représentent une part minoritaire du budget de l’association : le montant de la cotisation est réduit du montant de la contribution fédérale.

image schema_gouvernance_2019.jpg (0.1MB)

4 - Divers

  • Groupe de travail Communication locale : en route, réunion téléphonique le 14/11 à 20h
  • Groupe de travail Financement : réunion d'une heure à prévoir mardi prochain ?
  • Lettre d'info part la semaine prochaine : transmettre l'info de vos évènements locaux avant fin de semaine
  • La nouvelle chargée de mission du RNCHP-Réseau des collectivités a pris ses fonctions à Nantes : Marie.DEMANESSE@nantesmetropole.fr
  • Nouvelles d'Odile Melot suite à accident et souhaits de tous transmis par Luc


COPIL DU 5 JUIN


Présents
> Cécile V
> Pete K
> Ludovic P
> Pierre-Yves J
> François D
> Jean-Baptiste D (à la fin)

Excusés
> Olivier C
> Michel B
> Pierre L
> autres ...

RNHP : la ruche

  • La Ruche : il faut qu'on avance un peu sur la question des sujets que la Coordin'action veut pousser et sur la communication aux personnes "engagées" et éventuellement un retour suite au Cotech de ce midi
  • Etablir une liste de sujets à lancer : ludo fait une base
  • Capter des sujets issus des Ateliers
  • Préparer les sujets en amont - faire des catégories ?
  • VOIR sur l'intranet en documents de travail rubrique Jour 3/Ruche

  • Badge ruche + espace ruche
  • Interface web en amont : proposer idées - s'inscrire
  • Trouver des animateurs
  • Liste des gens à inviter : Ludo
  • Préciser ce qu'on attend -
  • A la suite > proposer des pistes
    • Centre ressources
    • Wikipédia de l'HP
    • Temps semestriels d'avancements
    • autres processus et autres rencontres après ?

  • PLUS : positionner une zone ouverte pour recueillir les questionnements
  • > autour du stand commun des associations
  • Contact pour organiser en 44 > Emeline

  • importance de cette polarisation associative et relationnelle : pourquoi pas donner à voir
    • les "coordin'acteurs" plus ou moins avec badge ou couleur ou ...
  • envisager un repère de type abeille ou ruche ou ...pour glaner les envies d'aller plus loin
    • François peut demander à une certaine Maya (???) de dessiner des rayures noires et jaunes
  • le support des abeilles est un vecteur transversal
  • demander aussi aux pilotes d'Ateliers de restituer ce qui ressort de leurs travaux
  • Accueil :
    • docs et sacs possibles ? ringard ?
    • idée d'une clé USB avec docs ?

Questionnaire "Ou va-t-on ensemble" ?

  • 11 questionnaires reçus à ce jour
  • Jean-Baptiste va avancer sur les convergences / divergences
  • Clivage apparent sur "fédération" ou "mouvement" ?
  • Différence entre un mouvement sur l'axe "habitants", qui s'associent des partenaires pros, etc ou un mouvement "habitat" inter-réseaux ?
  • Question de la légitimation des porte-paroles ?

RNHP : Questions diverses

  • conditions de transport, réservation train (tarifs de début vacances assez chers...)
  • conditions d'hébergement

RNHP : la table ronde 1

  • Retard de préparation
  • A recaler avec la journaliste animatrice de Sans Transition (que PK a rencontré lors du lancement de Sans Transition AURA la semaine dernière)
    • Magali Chouvion <bretagne@sans-transition-magazine.info>
  • Faire vite une réu-tel avec elle + Pascal L + Thomas B + Ludovic P + Pierre-Yves J
  • Connaitre bien les Ateliers et leurs intervenants car la TR 1 permet d'introduire les 3 jours

Adhésions :

  • Demande d'HAPANA reçue en avril
  • Via Cécile, repondre Ok sous réserves d'accord de la plénière du 22 sept
    • en soulignant les évolutions en cours (refondation - questionnaire - ..) vers l'affirmation du "mouvement" impliquant les groupes d'habitants
  • En principe, collège II car prestations payantes vers un groupe (renseignements pris, je ne pense pas, mais à confirmer - Ludo)

Vidéo/Espace(s) Commun(s) : carte postale

  • ok pour environ 300 €

Habicoop

  • Enjeu de la régionalisation
  • Discussion avec le RAHP

+ Volet JUFI : faut-il veiller à des amendements loi ELAN ?
+ Lien avec la Ruche sur les synergies nécessaires pour des plaidoyers JUFI
  • ...le sujet "ne pas avoir de pénalisations par rapport au droit commun" peut rallier

PUCA : Contact avec Martine Verhnes

  • Après appel de cette chargée d'études vers Pierre-Yves, a eu lieu le 30 mai une ru-tel exploratoire associant aussi Michel B et Pascal L
    • Echanges d'information et jalons =
    • > sur l'Atelier Recherche du vendredi 6 juillet matin, lors des RNHP à Nantes
    • > sur la journée PUCA en préparation pour octobre,2018 avec deux temps
      • quels effets de l'HP ?
  • quels et écueils rencontrés ? pistes ?
    • > sur des recherches pouvant ètre pertinentes, par exemple sur
  • innovations issues de l'HP pouvant inspirer le locatif social ou les copros ?
  • liens avec la fabrique urbaine
  • le référentiel ? Pascal L évoque cet outil d'appui aux projets
  • A noter : dans certains cas, une recherche PUCA permet des expérimentations évaluables
    • > sur les soutiens potentiels, à partir de 2019 ou 2020, à un éventuel programme européens d'échanges entre porteurs d'innovations à travers le "cohousing" en France et autres pays européens, que notre Coordin'action nationale pourrait initier ?
  • (Cette piste viserait d'abord un cycle d'échanges avec les groupes d'habitants, en pair à pair).
    • Y associer des tiers tels les chercheurs serait nécessaire.
  • > et idée de prévoir chaque semestre un temps de concertation sur la recherche, avec la Coordin'action, le REHAL, ...à suivre.


COPIL DU 1ER MAI 2018


Participants :
  • Cécile
  • Pierre Yves
  • François
  • Pete
  • Pierre
  • Ludo

RNHP


  • RNHP : point budget : interaction avec Olivier / question du salarié "événementiel" & communication
Pierre-Yves rappelle Olivier pour demander rétro-planning + ce qui est affecté à quoi dans les équipes locales + tarifs .
Lui proposer un Copil à son heure !

  • RNHP : Ludovic a mis en ligne un portail pour les infos > www.rnhp2018.fr

  • RNHP : avancement RNHP
Question des pré-inscriptions Ateliers-Salles : risque d'embouteillage
  • RNHP : Jour 3
Idée générale : susciter des volontés contributives vers le "mouvement"
cf. https://docs.google.com/document/d/10y4_7vyL3mghr9rTNZdk_c9zZXJEEEd3eZ8Pj4cTU44/edit
Matinée : temps dit "Ruche" à préparer
  • Ludovic présente la logique vers des petits GT si possible engagés dans la durée avec peut-ètre des rdv intermédiaires
  • Ces mini-GT s'appuient sur des outils collaboratifs, par exemple Framateam ou des forums complété par une sorte de Wikipedia ?
  • A discuter les supports : YesWiki? ?
Après-midi : temps de co-construction avec Laurent Marseault (intervenant)
  • Voir en "documents de travail" du Jour 3 : déroulement proposé pour 2 heures environ
  • Ok en vérifiant la taille des mini-groupes d'expression
  • Ok pour la formulation des 2 questions
  • A voir comment l'expression des participants sera actée par les assos composantes de la Coordin'action ?

Donc il faut bien préparer la clôture et notre discours
  • changement par rapport au fédératif et/ou contributif
  • ouverture vers une nouvelle stratégie/nouvelle méthode
  • un autre modèle valorisant les ressources des habitants et groupes, portant des fiches et actions (Ruche...)
    • plutôt que déléguant à la Coordin'action le soin de pourvoir à tout...
  • énoncer la perspective qui ressort de la campagne mouvement/refondation
  • constater que le changement d'échelle est amorcé
  • sans négliger les relais-assos territoriales qui ont besoin d'une variante contributive : des engagés aux taches associatives ?
  • sans oublier la contribution sous forme de cotisation (à moyen terme)
Pierre-Yves (avec Jean-Baptiste ? ) travaille à l'intro de ce temps
Pierre (avec Pete ? ) travaille à la synthèse (et dispose des synthèses de Lille-2014 et de Marseille-2015)

  • RNHP : attaché de presse : proposition de devis déjà revu à la baisse, qui dépasse un peu des 5 K€ de la sub RNCHP
Accompagnement relations presse. Montant 6600 €
( pas d'autres propositions pour le moment mais je ne dirai pas pour autant que ce serait un choix par défaut - Ludo).
A négocier, et reparler au Réseau des Collectivités de leur appui financier prévu à hauteur de 5000 €

  • Néo-Ruche : exemple de sujet pouvant être l'objet d'une fiche-ressource de type état des lieux
  • la question du recours à des apporteurs-investisseurs afin de financer des logements (de type locatif) dans des habitats participatifs

Divers

Courrier à la Ville de Paris suite à l'appel à projet 2014-2016
Voir le projet diffusé par François
Complexité des attentes des différents groupes, ceux lauréats rang 1 et 2
qui ont avancé des fonds de pré-étude (17 000 €),
plus le projet "Coop SVP" (St Vincent de Paul)
A noter que l'élue concernée, Galla Bridier, a changé de délégation.
Ce cas interpelle la vie associative au niveau régional (Hespère 21 et CAHP Idf) sur l'enjeu de la solidarité inter-groupes.

CR et RA : RAS
Intégration des nouveaux, notamment décodage des signes, prénoms, etc : pas évident.
Idée de confier à quelqu'un-e la tache d'y veiller lors des Plénières.

Communication
  • Souhait de faire une petite lettre d'info avec les sujets du moment : Les Habitants en Mouvement/JPO/RNHP/contribution Loi ELAN/QPV/Festival Oasis (dernier w-e de septembre)
  • Site internet : Michèle Cauletin écrit une brève sur le décret "garantie"
  • Question de la réactivation de la commission Communication et des moyens en général

Sujets seulement évoqués lors du Copil
  • Ofildesvoisins : l'un des sites collaboratifs (celui appuyé par la Poste) exploite les données de la base de données-carto
Mise au point en cours
  • Campagne : Mise à niveau et infos vidéo + espacescommuns.org si besoin

Prochains Copil

- avec le Cotech, le mardi 22 mai à midi
- et le mardi 5 juin à 21h

COPIL DU 3 AVRIL 2018


Présents
- Pete K
- Ludovic P
- Michel B
- Cécile V
- Pierre-Yves
- Pierre
- Jean-Baptiste
- François

ODJ

RNHP

Mois crucial pour l'élaboration du programme + invitations officielles à faire

Invitations

  • Courriers signés par porte parole
    • USH-Coop'HLM : Dumont - Lienemann : Francois
    • RNCHP : Jund : Francois
    • HOHN Laurence - JBD DGALN/DHUP laurence.hohn@developpement-durable.gouv.fr - cheffe de projet de cette démarche PHA (Politique de l’Habitat Autrement) : JBD

  • Tableau à faire avec les adresses et le suivi pour les autres partenaires
    • colibris Francois
    • cget / anru JBD
    • cdc (région et direction des partenariats) Nantes et JBD

  • Attaché de presse?
Celle de 2015?
Question du logement. Le Moniteur. Marie Guillain? Isabelle Rey-Lefebvre (Le Monde). J-BD/ Cécile/ Michel.

  • Financeurs
    • Banquiers? Retours? CE régionale, Crédit Coop?

Ateliers

  • + 50 ateliers.
A classer par thème, fusions possibles.
Propositions plutôt "commerciales", Benjamin Pont : Outil de mise en lien, stand s'ils veulent mais pas d'atelier. Cécile le voit vendredi. (Commentaire Benjamin : La proposition n'est pas commerciale du tout. Merci de ne pas interpréter et transformer mes propos!!)
Foncier dans Table ronde 5.
Publics fragiles - regroupement FdF?, H&H, SNL,Utop, Dessine moi un logement.
Place de l'architecture
Juridique trop juste : Pierre Lévy ok pour un atelier
Ecossolies et Hamosphère : à rajouter
Chercheurs : manquants - relance en cours MB
Panorama juridique RAHP : Pierre Levy veut bien s'en charger, mais se désiste sur la table ronde "appel à projet" - voir s'il y a une possibilité de portage de la part du RNCHP (JBD)
Histoire de l'HP : Pierre Yves

Programme

A faire : d'ici fin du mois Titre, Sommaire, Responsable, Intervenants -> programme
Point mardi 20/3
D'ici tableau des ateliers avec qui s'en occupe (de contacter les pilotes pour faire préciser les choses en fonction des commentaires si nécessaire) côté Coordin'action : normalement demain Ludo
Lien vers ce tableau : https://www.coordinaction.net/?RnhpTravail

Refondation : point sur la démarche / choix d'un prestataire pour la vidéo

Choix d'Anne Burgeot

Préparation plénière du 7 avril


  • Lieu plénière = le Mundo
  • Repas 17€
  • Comité de pilotage étude QPV avec partenaires? RNHP aussi? USH, CGET, Coop'HLM/USH, FAP plutôt chez USH
  • lancement de la démarche refondation. On en parle? Information. "Refondation" terme délicat pour les partenaires? Question pour lundi prochain.
  • Comité de pilotage QPV habituellement 2.5h donc 0.5 en plus possible
  • Date pas confirmée - J-B D s'y met demain.

  • Plénière
  • Quelle association se présente? HPO

  • 5 questions stratégiques? : GT "refondation" doit faire son boulot
  • Pete ne sera pas à la plénière. Qui représentera Habicoop? AG Habicoop le 24 mars.
  • François ne sera pas à la plénière. Préciser qui viendra pour Eco-Quartier Strasbourg. Est candidat pour le COPIL 2018.
  • Michel sera là.
  • Trésorier?
  • François rapport moral (présentation JBD)
  • Odile Melot ne veut plus faire partie du Copil.
  • HPO a adhéré? P-Y confirme.
  • Lien d'inscription à mettre à jour
  • Besoin de l'avant plénière? Permet d'avoir une plénière efficace et inclusive. Plutôt à midi que le soir?
  • Séparer l'annonce avant plénière de celle de la plénière

Autres points d'actu

JPO

validation d'un thème : Les habitants en mouvement ? / L'habitat Participatif, ça marche ! Venez-voir
  • Philippe Mollon-Deschamps sollicite la même graphiste que l'année dernière sur la base de ces deux thèmes.
    • PK envoie un courrier en anglais à la liste + d'autres. Veulent-ils participer mois de mai, envoi logos etc. Voir mail de Ludo 27/2.

Courrier de soutien AàP Paris

  • François et P-Y ont fait partie du jury. Besoin de solidarité de notre part.
  • J-B D indiqe que les terrains concernés personne en voulait. Fixer les règles avant. Prix du foncier et montage devrait être fixés avant pas après.
  • François et P-Y se concerte. J-B donne l'adresse du chef de cabinet.

Suivi ELAN / contact cabinet ministère ?

  • Pierre a envoyé notre contribution à Castaner et à Anne Chemier
  • Vincent Lourier peut nous tenir informé?
  • Calendrier?
  • GT Jufi
  • QPV

    • Convention en cours de finalisation
    • Contacts pris avec les assos locales
    • Réunion prévue vendredi pour calage finale
    • Châteauroux CAHP partagera avec HAAPI

Anciens CR